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Mise à jour : 04 janvier 2021

 

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Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :

  • Commandes sur mesure ou personnalisées

  • Téléchargements numériques

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Informations concernant les retours et échanges

J'accepte sans problème les retours, les échanges et les annulations Contactez-moi simplement sous : 7 jours après la livraison Renvoyez-moi les articles sous : 14 jours après la livraison Une annulation doit être demandée sous : 1 jour après l'achat Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour : Commandes sur mesure ou personnalisées Téléchargements numériques Conditions des retours Les frais de port retour ou d'un nouvel envoi, sont à la charge de l'acheteur : - Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur. - Si l'article attendait d'être retiré dans un point retrait par le destinataire, et qui après avoir dépassé son délai de retrait est renvoyé à la boutique pour un nouvel envoi. Vous avez des questions au sujet de votre commande ? N'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande. Retours fichiers numériques : Pas de remboursement sur Fichiers PDF ou JPEG une fois celui-ci télécharger mais vous pouvez annuler votre demande avant l'envoi du fichier. Merci de votre compréhension. Objet physique dans la boutique : retour possible.

** Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND**

Frais de livraison

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Objet physique dans la boutique : carte/cabochon/affiche A4/magnet = courrier postal avec numéro de suivi.

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Confidentialité

Dans le cadre de la loi européenne sur Le Règlement général sur la protection des données (RGPD), je soussignée, Rachel Gaborit, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter sur mon email contact [!at] rgb4you.fr. Vous pouvez également m'envoyer un courrier postal à l'adresse : Gaborit Rachel - 19 Rue Jean Vourc'h - 78960 Voisins-le-Bretonneux 1. Les informations personnelles Pour traiter votre commande, vous devez me fournir certaines informations (que vous avez autorisé Etsy à me transmettre), et notamment vos nom, email, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande d'affiches personnalisées par exemple), en me contactant directement. 2. Les bases juridiques Pourquoi j'ai besoin de vos informations et comment je les utilise Je m'appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment : - pour vous fournir mes services, par exemple lorsque j'utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ; - lorsque vous m'avez donné votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment, par exemple en vous inscrivant à ma newsletter ; - si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ; et - si nécessaire, pour servir mes intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tels que 1) fournir et améliorer mes services. J'utilise vos informations pour fournir les services que vous m'avez demandés et dans mon intérêt légitime à améliorer ces services ; et 2) le respect du Règlement des vendeurs et des Conditions d'utilisation d'Etsy. J'utilise vos informations, si nécessaire, pour me conformer à mes obligations définies par le Règlement des vendeurs et les Conditions d'utilisation d'Etsy. 3. Les tiers Le partage et la diffusion d'informations Les informations concernant mes clients sont importantes pour mon activité. Je ne partage vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que : - Etsy. Je partage vos informations avec Etsy lorsque cela est nécessaire pour vous fournir mes services et me conformer à mes obligations définies par le Règlement des vendeurs et les Conditions d'utilisation d'Etsy. - Des fournisseurs de services. J'ai recours à certaines tierces parties en lesquelles j'ai confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à ma boutique - des entreprises de transport par exemple. Je peux avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services. - Le respect de la législation. Je peux avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si je pense en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l'état ; (b) faire appliquer mes accords, mes conditions ou mes règlements ; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de mes clients ou d'autres personnes. 4. La durée Conservation des données Je conserve vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir mes services. Je peux également avoir à conserver ces informations pour me conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer mes engagements. Je les conserve généralement pour une durée de : 4 ans. 5. Les droits des acheteurs Vos droits Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous : - Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que je détiens vous concernant et d'en recevoir une copie en me contactant. Vous trouverez mes coordonnées plus bas. - Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre mon utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si je devais par exemple conserver les données liées à ma boutique pour des raisons légales), je supprimerai généralement vos informations personnelles sur simple demande. - S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que je traite certaines de vos informations dans le cadre de mes intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de ma part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, je supprimerai vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales. - Se plaindre. Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à mon utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données. Comment me contacter Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussignée, Rachel Gaborit, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter sur mon email contact [!at] rgb4you.fr. Vous pouvez également m'envoyer un courrier postal à l'adresse : Gaborit Rachel - 19 Rue Jean Vourc'h - 78960 Voisins-le-Bretonneux

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